Transports scolaires : Discipline, Sécurité et Accompagnateur

Discipline, Sécurité et Accompagnateur

Discipline

Lors de la remise de la carte de car, le « Règlement départemental relatif à la sécurité et à la discipline dans les véhicules de transports scolaires et de lignes régulières » vous est remis contre signature.

Simulation en classe / Mise en pratique dans le bus

Sécurité

La Communauté de Communes, en collaboration avec l’Anateep, organise des opérations de sécurité dans le car au sein des écoles à leur demande. 

Ces journées sont gratuites pour les écoles et ouvertes aux parents qui souhaiteraient être présents. Les enfants qu’en à eux apprécient énormement cet instant ludique mais très important pour leur sécurité quotidienne. Les écoles qui le souhaitent sont invitées à prendre contact avec nos services pour mettre en place ce genre d’opération.

L’année scolaire dernière une journée s’est déroulée dans les écoles du regroupement pédagogique de Rochefort et Avressieux. 

 

Accompagnateur

Selon la Charte des Transports, article 1.8 :

« La présence d’un accompagnateur est obligatoire pour tout circuit comportant au moins 7 enfants de maternelle inscrits. Si cette règle n’est pas respectée, le Département ne participe pas à l’organisation et à la prise en charge du transport. La prise en charge de l’accompagnateur relève de la responsabilité de la commune concernée ou de l’AO2. Le Département n’organise pas et ne prend pas en charge de circuits spéciaux pour des maternelles uniquement. »

Tous les accompagnateurs des circuits de la Communauté de Communes sont embauchés et rémunérés par les communes. Au moment de leur prise de fonction, ils signent une « Charte de l’accompagnateur » tri-partite entre l’accompagnateur, la commune et la Communauté de Communes.