Calendrier des réunions

Prochaines réunions

Date

Horaire

Lieu

Objet

Ordre du jour

Envoi

22/02/2021 18h00 CCVG Commission Transport et Mobilité Proposition de schéma directeur cyclable en Avant-Pays Savoyard 04/02/2021
23/02/2021 19H00 CCVG Conseil Communautaire

A)-INTERVENTION

De 19H00 à 19H30 : Présentation et enjeux du dispositif « Petite ville de demain » par :

  • Madame Isabelle HERBRETEAU, Chargée de missions « Service développement économique » avec pour Elu référent Monsieur Nicolas VERGUET.
  • Madame Elsa VACHERON, Chargée de missions « Service à la population/Cohésion sociale » avec pour Elu référent Monsieur Jean-Claude PARAVY.

 

FINANCES :

Présentation par :

  • Monsieur Philippe VITTOZ, Vice-Président en charge des Finances
  • Madame Aline MOLLARD, Responsable du Service Finances

 

B)-DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2021 

 

C)- DELIBERATIONS 

 

Rapporteur : Monsieur Philippe VITTOZ, Vice-Président en charge des Finances

1 à 16-   Vote du Compte Administratif 2020 du Budget principal et des 15 budgets

annexes

1 à 16-   Adoption du Compte de gestion du Comptable public de l’ensemble de ces budgets

17 à 28- Affectation des résultats 2020 aux BP 2021

 

ADMINISTRATION GENERALE : suite à l’avis favorable du Bureau communautaire de nommer un « Conseiller délégué » qui aura en charge la Commission Communication et le

lien entre le SMAPS et la CCVG pour tout ce qui a attrait à la Culture, il est proposé de

prendre les délibérations suivantes :

  • Modification de la composition du Bureau communautaire
  • Election d’un 7ème membre du Bureau communautaire
  • Modification de la liste des membres du Conseil communautaire bénéficiaires d’une indemnité

 

TRAVAUX/FONCIER

  • Signature d’un contrat de location avec les locataires en place au sein du garage situé au sous-sol du Bâtiment de La Poste/MSAP à St Genix les villages 

 

ZAE La Girondière à St Béron :

  • Vente d’une parcelle à la SCI FLAVEA-IMMO, représentée par M. Gros-Flandre
  • Convention de servitude avec le SDES 73

 

ZAE La Tuilière à Champagneux :

  • Convention d’intervention et de portage foncier avec l’EPFL de la SAVOIE pour TIES
  • Vente d’un lot d’environ 2500 m² à l’EURL François MOREL
  • Vente d’un lot d’environ 2000 m² à M. Charles Edouard LEGRAND
  • Vente du lot N° 2A de 2000 m² à M. FREROT: rectificatif au profit de Alliance Expansion

ZAE du Jasmin à St Genix les villages :

  • Vente du lot n° A1 de 7150 m² à Philicot et Coop Dauphinoise : rectificatif au profit de la Minoterie Vuillermet

 

RESSOURCES HUMAINES :

  • Création d’un emploi à temps complet relevant du cadre d’emplois des Attachés territoriaux pour le poste de Direction Générale
  • Renouvellement de la Convention d’adhésion au service intérim du CDG 73
  • Avenant à la convention avec le CDG 73 relative à l’adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire
  • Mandatement du CDG 73 en vue de la souscription d’un contrat d’assurance groupe pour la couverture du risque statutaire

 

TRANSPORTS SCOLAIRES/MOBILITE :

  • Conventions de financement avec la Région : mise en place de transports périscolaires pour les RPI

 

D)- QUESTIONS DIVERSES

            – Les Marmousets : réclamation de Monsieur NAUD-PASSAJON, Architecte

            – Discussion sur la compétence mobilité à décider avant le 31/03/2021

17/02/2021
09/03/2021 18h30 CCVG Bureau Communautaire Ordre du jour à définir
10/03/2021 18h00 CCVG Commission Enfance Jeunesse-Petite enfance

– Orientations budgétaires 2021

-Définitions des thèmes des sous-commissions et inscriptions des membres

12/02/2021

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