Calendrier des réunions

Date

Horaire

Lieu

Objet

Ordre du jour

Envoi convocation

Maison du Lac

(Nances)

Projet de circuit équestre avec Isère Cheval et Equisabaudia

A)- INTERVENTIONS

A 19H00 : Monsieur Benoit Peillon, de la Compagnie « Les Démembrés », interviendra pour faire état de son projet d’intervention « Polar » sur notre territoire.

A 19H15 : présentation des premiers résultats de l’étude PDIE (Plan de Déplacement Inter-Entreprises) réalisée par la CCI et l’Agence Ecomobilité, avec la participation de Monsieur Bruno Gastinne, Président de la CCI.

B)- DELIBERATIONS

ADMINISTRATION GENERALE :

• Taxe GEMAPI : vote du produit 2019
• RGPD (Règlement Européen Général sur la Protection des Données personnelles): validation de la démarche et choix du prestataire.
• OPAH Avant-Pays savoyard Chartreuse : avenant N° 2 à la convention entre le SMAPS et les 3 Communautés de Communes de l’APS.
• Signature d’une ORE (Obligations Réelles Environnementale) avec le CEN de la Savoie (Conservatoire des Espaces Naturels) sur les Marais du Truison.

FINANCES :

• Régularisation d’opérations d’ordre sur le budget Principal et sur le budget Petite Enfance/Enfance-Jeunesse.

TRAVAUX / FONCIER :

• Convention de prestation de service pour l’entretien des ZAE entre la CC Val Guiers et ses Communes membres.
• Division parcellaire du bâtiment périscolaire de La Bridoire.
• Résolution de la vente du terrain Falco sur la ZAE Val Guiers Ouest.
• Extension de la ZAE de La Baronnie « secteur de La Rubatière » à Domessin : sollicitation de Monsieur le Préfet pour l’ouverture d’une enquête préalable à la DUP et enquête parcellaire.

TOURISME :

• Taxe de séjour : barème applicable au 01/01/2019

CULTURE :

• Développement de l’éducation aux arts et à la culture : signature d’une convention pour la période 2019-2020-2021 entre la DRAC, la Région, le Département, le Conseil Savoie Mont Blanc, le SMAPS et les 3 CC de l’APS.

RESSOURCES HUMAINES :

• Assurance risque statutaire du personnel : lancement de la consultation sous la forme d’un appel d’offres ouvert pour le renouvellement du contrat qui arrive à terme au 31/12/2018.
• Avenant à la convention pour l’intervention du Centre de Gestion sur les dossiers de retraite CNRACL.

PETITE ENFANCE / ENFANCE-JEUNESSE :

• Règlement intérieur des accueils périscolaires

C)- DISCUSSION :

– Engagement de discussions concernant les possibilités de regroupement des 5 Communautés de Communes de Yenne, du Lac d’Aiguebelette, de Val Guiers, de Cœur de Chartreuse et de Bugey Sud. 

D)- QUESTIONS DIVERSES