Calendrier des réunions

Date

Horaire

Lieu

Objet

Ordre du jour

Envoi

A)- DELIBERATIONS

FINANCES : les documents budgétaires relatifs aux délibérations ci-dessous vous seront adressés dans les prochains jours par voie postale.

• Vote du Compte Administratif 2019 du Budget principal et des 15 budgets annexes
• Adoption du Compte de gestion du Comptable public de l’ensemble de ces budgets
• Affectation des résultats 2019 au BP 2020
• Subventions d’équilibre et avances remboursables aux budgets annexes et au budget principal du CIAS Val Guiers et remboursements d’avance au budget principal de la CC Val Guiers
• Subventions 2020 aux associations et organismes : OT PLA, Mission Local jeunes, Isactys, Rezo lire, Jeunes Sapeurs-pompiers
• Cotisations 2020 au Syndicat Mixte de l’APS
• Mise en place d’une mesure de compensation agricole collective sur le territoire de Val Guiers : appui financier au projet d’investissement de la Coopérative laitière d’Avressieux
• Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2020
• Vote du taux de la taxe des ordures ménagères pour 2020
• Vote du budget principal et des 15 Budgets annexes 2020
• Transfert des résultats des budgets de l’EHPAD « les floralies », la résidence autonomie « les terrasses », l’EHPAD « la quiétude », la résidence autonomie « les loges du parc » (ex la quiétude), du SAAD et du SSIAD au CIAS Val Guiers
• Convention relative au reversement d’une partie de la part communale de la taxe foncière sur les propriétés bâties par les Communes concernées, vers la CC Val Guiers

GEMAPI :

• Vote du produit attendu de la Taxe GEMAPI 2020

ADMINISTRATION GENERALE :

• Renouvellement des contrats d’assurance : consultation des assureurs

ECONOMIE :

• Territoire d’industrie : action de promotion de l’industrie

TRAVAUX/FONCIER

• ZAE du Jasmin à St Genix les villages : vente d’un lot à la Monsieur LAMAZOU
• ZAE La Sage à Domessin : vente d’un lot à la SCI CJC
• EPFL : avenant n°2 parcellaire à la convention de portage n° 18-413 « La Busselière »
• Extension des bureaux de la CC Val Guiers: consultation relative à la Maîtrise d’œuvre

PERFORMANCE ENERGETIQUE

• Adhésion de principe au projet d’expérimentation d’un Service Public de la Performance Energétique de l’Habitat (SPPEH) spécifique à la Savoie et animé par le Département

ALCOTRA

• SOCIALAB : prestation de service pour un accompagnement à la « mise en œuvre d’un évènement Habitat/Hackathon 2020 »
• INNOVLAB :
  • prestation de service pour un accompagnement « mise en œuvre d’un Camp/School

2020 & 2021»

• prestation de service pour un accompagnement « les modèles d’affaires & la transition digitale des entreprises  2020 & 2021 »

RESSOURCES HUMAINES :

• Protection sociale complémentaire : mandatement du CDG de la Savoie afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la prévoyance
• Couverture des risques statutaires : mandatement du CDG de la Savoie en vue de la souscription d’un contrat d’assurance groupe
• Modification des plafonds annuels du RIFSEEP
• Adoption du règlement intérieur du personnel
• Instauration de la journée de solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées
• Modalités d’application du temps partiel
• Organisation du temps de travail
• Information au conseil : mises à disposition d’agents de la Communauté de communes aux Communes membres

PETITE ENFANCE / ENFANCE-JEUNESSE :

• Périscolaire de St Béron : convention de mise à disposition et d’utilisation partagée avec la Commune

TRANSPORTS SCOLAIRES/MOBILITE :

• Trajets A/R « Ecole de Grésin – Cantine de Champagneux » : signature d’un contrat avec la société de transport TRANSDEV à Chambéry en remplacement des taxis FABRICE et CATHY

CULTURE :

• Parcours artistiques et culturels en APS : convention d’objectifs et de moyens avec le SMAPSpour la période du 01/09/2019 au 31/08/2020
• REZO LIRE : intégration de la Commune de Lépin-le-lac

C)- QUESTIONS DIVERSES

            – Discussion sur la compétence mobilité à décider avant le 31/12/2020