Calendrier des réunions

Date

Horaire

Lieu

Objet

Ordre du jour

Envoi

A)-INTERVENTION 

Sans objet

 B)-DELIBERATIONS 

 Légende :

POUR PROPOSITION AU CC : Les thèmes feront l’objet d’une délibération en Conseil communautaire.

POUR DISCUSSION : Les thèmes sont soumis au débat. Ils pourront ou non être soumis

au Conseil communautaire sur décision du Bureau et/ou du Président.

POUR INFORMATION : Thèmes portés à la connaissance du Bureau par le Président.

ADMINISTRATION GENERALE & AGRICULTURE

Rapporteur : Monsieur Paul REGALLET, Président

 01-POUR PROPOSITION AU CC : Approbation de la charte d’engagements du nouveau réseau de proximité des finances publiques ;

02-POUR PROPOSITION AU CC : Demande de cession du terrain d’emprise d’une future crèche à Domessin ;

03-POUR DISCUSSION : Composition du futur GAL LEADER ;

04-POUR DISCUSSION : Soumission aux prochains projets ALCOTRA ;

05-POUR DISCUSSION : Lecture du projet de modification des statuts communautaires ;

06-POUR DISCUSSION : Evolution du dossier « Gendarmerie » ;

RESSOURCES HUMAINES & TOURISME

Rapporteur : Monsieur Georges CAGNIN, 1^er Vice-président en charge de l’administration générale et des RH

 07-POUR PROPOSITION AU CC : Création du Comité Social Territorial ;

08-POUR DISCUSSION : Positionnement de la communauté de communes Val Guiers par rapport à l’entente intercommunautaire et à l’Office de tourisme Pays du Lac d’Aiguebelette ;

ECONOMIE

Rapporteur : Monsieur Nicolas VERGUET, 2^ème Vice-Président en charge du

Développement économique

 09-POUR PROPOSITION AU CC : EPFL / Champagneux-TIES : Avenant 1 à la convention de travaux ;

10-POUR PROPOSITION AU CC : EPFL / Champagneux-TIES II : Convention d’intervention et de portage foncier ;

11-POUR PROPOSITION AU CC : EPFL / Belmont-Tramonet – La Bussilière : Avenant financier n°5 ;

FINANCES

Rapporteur : Monsieur Philippe VITTOZ, 3^ème Vice-Président en charge des Finances

 12-POUR PROPOSITION AU CC : Décision modificative n°1 du Budget principal ;

13-POUR PROPOSITION AU CC : Remboursement par anticipation de la redevance SAS Développement – Opération AGRATI ;

TRAVAUX

Rapporteur : Monsieur Christian BERTHOLLIER, Vice-Président en charge des travaux

 14-POUR PROPOSITION AU CC : Partenariat de mise en œuvre du Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) ;

15-POUR PROPOSITION AU CC : Audit énergétique du bâtiment « Pravaz » ;

16-POUR INFORMATION : Bilan de l’aménagement de l’ancienne Pépinière d’entreprises Pravaz ;

COMMUNICATION & CULTURE

Rapporteur : Madame Elise SAUNIER, conseillère déléguée à la communication

 17-Présentation et choix du nouveau logo de la communauté de communes Val Guiers ;

C)- QUESTIONS DIVERSES/DISCUSSIONS

1/PROJET STRATEGIE « DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE » (Intervention de J.M GUILLOT _ AGATE)

• Présentation de la démarche

 2/PETITES VILLES DE DEMAIN

• Point d’avancement (intervention de Victoria Charlet-Ravanel)