Calendrier des réunions

Date

Horaire

Lieu

Objet

Ordre du jour

Envoi

A)-INTERVENTION

De 19H00 à 19H30 : Présentation et enjeux du dispositif « Petite ville de demain » par :

• Madame Isabelle HERBRETEAU, Chargée de missions « Service développement économique » avec pour Elu référent Monsieur Nicolas VERGUET.
• Madame Elsa VACHERON, Chargée de missions « Service à la population/Cohésion sociale » avec pour Elu référent Monsieur Jean-Claude PARAVY.

FINANCES :

Présentation par :

• Monsieur Philippe VITTOZ, Vice-Président en charge des Finances
• Madame Aline MOLLARD, Responsable du Service Finances

B)-DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2021 

C)- DELIBERATIONS 

Rapporteur : Monsieur Philippe VITTOZ, Vice-Président en charge des Finances

1 à 16-   Vote du Compte Administratif 2020 du Budget principal et des 15 budgets

annexes

1 à 16-   Adoption du Compte de gestion du Comptable public de l’ensemble de ces budgets

17 à 28- Affectation des résultats 2020 aux BP 2021

ADMINISTRATION GENERALE : suite à l’avis favorable du Bureau communautaire de nommer un « Conseiller délégué » qui aura en charge la Commission Communication et le

lien entre le SMAPS et la CCVG pour tout ce qui a attrait à la Culture, il est proposé de

prendre les délibérations suivantes :

• Modification de la composition du Bureau communautaire
• Election d’un 7^ème membre du Bureau communautaire
• Modification de la liste des membres du Conseil communautaire bénéficiaires d’une indemnité

TRAVAUX/FONCIER

• Signature d’un contrat de location avec les locataires en place au sein du garage situé au sous-sol du Bâtiment de La Poste/MSAP à St Genix les villages 

ZAE La Girondière à St Béron :

• Vente d’une parcelle à la SCI FLAVEA-IMMO, représentée par M. Gros-Flandre
• Convention de servitude avec le SDES 73

ZAE La Tuilière à Champagneux :

• Convention d’intervention et de portage foncier avec l’EPFL de la SAVOIE pour TIES

• Vente d’un lot d’environ 2500 m² à l’EURL François MOREL
• Vente d’un lot d’environ 2000 m² à M. Charles Edouard LEGRAND
• Vente du lot N° 2A de 2000 m² à M. FREROT: rectificatif au profit de Alliance Expansion

ZAE du Jasmin à St Genix les villages :

• Vente du lot n° A1 de 7150 m² à Philicot et Coop Dauphinoise : rectificatif au profit de la Minoterie Vuillermet

RESSOURCES HUMAINES :

• Création d’un emploi à temps complet relevant du cadre d’emplois des Attachés territoriaux pour le poste de Direction Générale
• Renouvellement de la Convention d’adhésion au service intérim du CDG 73
• Avenant à la convention avec le CDG 73 relative à l’adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire
• Mandatement du CDG 73 en vue de la souscription d’un contrat d’assurance groupe pour la couverture du risque statutaire

TRANSPORTS SCOLAIRES/MOBILITE :

• Conventions de financement avec la Région : mise en place de transports périscolaires pour les RPI

D)- QUESTIONS DIVERSES

            – Les Marmousets : réclamation de Monsieur NAUD-PASSAJON, Architecte

            – Discussion sur la compétence mobilité à décider avant le 31/03/2021

– Orientations budgétaires 2021

-Définitions des thèmes des sous-commissions et inscriptions des membres