Calendrier des réunions

Date

Horaire

Lieu

Objet

Ordre du jour

Envoi

A)-INTERVENTIONS

• Monsieur Pierre MOORE, Chef du Service aménagement numérique du

Département de la Savoie interviendra au sujet de l’avancement du

développement de la fibre sur notre territoire.

• Madame Sophie PARIZOT, Chargée de mission au sein du Service aménagement numérique du Département de la Savoie, interviendra au sujet de la téléphonie mobile sur notre territoire.

 B)-DELIBERATIONS 

 FINANCES :

Rapporteur : Monsieur Philippe VITTOZ, Vice-Président en charge des Finances

• Budget annexe Petite Enfance/Enfance Jeunesse :
  • Décision modificative budgétaire n°1
  • Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
  • Admission en non-valeur de créances éteintes
• Budget annexe Transports scolaires : Admission en non-valeur de créances éteintes
• Convention relative à l’achat de masques réutilisables par la CC Val Guiers : définition des modalités de remboursement

TRANSITION ENERGETIQUE :

Rapporteur : Monsieur Paul REGALLET, Président de la CC Val Guiers

• SPPEH (Service Public de la Performance Energétique de l’Habitat) – Adhésion au SPPEH-PTRE73 tel que défini par l’AMI régional.

 TRAVAUX / FONCIER / ECONOMIE :

Rapporteur : Monsieur Nicolas VERGUET, Vice-Président en charge de l’Economie

• Zone du Jasmin à St Genix les Villages : vente de la parcelle n° 2044 (Lot A4) sur la ZAE du Jasmin Nord à St Genix les villages à la SCI 2 PER

Rapporteur : Monsieur Christian BERTHOLLIER, Vice-Président en charge des travaux

• Aménagement du « Lieu Partagé de Services » (bâtiment La Poste) à St Genix les Villages : demande d’une subvention au titre de la DSIL 2020

 TOURISME

Rapporteur : Monsieur Georges CAGNIN, Vice-Président en charge du Tourisme

• Convention relative à la signalisation d’animation culturelle et touristique sur l’A43

SOCIAL :

Rapporteur : Monsieur Jean-Claude PARAVY, Vice-Président en charge des Affaires sociales

• Appel à projets « inclusion numérique » de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de la Savoie : demande d’une subvention

C)- QUESTIONS DIVERSES/DISCUSSIONS

• Transfert des pouvoirs de polices administratives spéciales du Maire au Président de l’intercommunalité

Ordre du jour à définir

OPERATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE (par D. PEYSSONNERIE)

*Compte rendu du groupe de travail du 9.11

*Point sur la consultation relative au diagnostic territorial (volet économique)

*Retour la candidature au dispositif « Petite ville de demain »

 INNOV LAB :                                                          *point d’avancement sur les accompagnements en faveur des TPME
 (digitalisation et évolution des modèles d’affaires)  (par I. HERBRETEAU)                      

TERRITOIRE D’INDUSTRIE : (par I. HERBRETEAU et N. VERGUET)
*Compte rendu du dernier COTECH du 27.11
 *Cofinancement du poste d’animateur du dispositif « TI la Tour du Pin -Grésivaudan»

ZAE :  

* Présentation des projets d’implantation d’entreprises et du foncier disponible par ZAE
* Base de données AGDE (outils de gestion des entreprises sur le territoire) (par N.VERGUET)

Questions diverses

Ordre du jour à définir