Comptes rendus & délibérations

Communauté de communes Val Guiers

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Les Comptes-rendus de réunion du Bureau, du Conseil et des Commissions

> Bureau et Conseil communautaire 2018

Compte-rendu du Bureau Communautaire du 6 février 2018 (pdf)

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 13 février 2018 (pdf)

Compte-rendu du Conseil du 20 03 2018

Compte-rendu du Conseil du 10 04 2018

Pièce jointe n°1: Plan de financement Les Marmousets

Pièce jointe n°2: Tarifs enfance jeunesse au 09 07 2018

Pièce jointe n°3: Règlement intérieur accueil périscolaire 2018 2019

Compte-rendu du Bureau du 19 04 2018

Pièce jointe n°1 : Courrier du SDIS

PV Conseil du 29 05 2018

Pièce jointe: RGPD Présentation de AGATE au Conseil du 29 05 2018

Voir le compte-rendu du Conseil du 26 06 2018

Pièce jointe n°1 : SICTOM Présentation au Conseil 26 06 2018 Déchèterie

Voir le compte-rendu du Conseil du 25 09 2018

Pièce jointe n°1 : PDIE VALGUIERS 2018 Etude

Pièce jointe n°2 : CCI Conseil 25 09 2018 Présentation Val Guiers

Voir le compte-rendu du Bureau du 13 11 2018

Pièce jointe n°1 : Programme régional pour l’économie de proximité

Pièce jointe n°2 : Observatoire des fiches économiques

Voir le compte rendu du Bureau du 27 11 2018

Pièce jointe n°1 :SICTOM compétence déchets

Pièce jointe n°2 : Présentation des aides régionales

Pièce jointe n°3 : AGORA GUIERS

Pièce jointe n°4 : ADUT SA2019

Compte-rendu du Conseil du 11 12 2018

Pièce jointe n°1 : Règlement aides régionale aux petites entreprises

Pièce jointe n°2 : Présentation su SICTOM au Bureau communautaire du 27 11 2018

Compte-rendu du Conseil du 19 03 2019

Pièce jointe n°1 : Statuts SMAPS

Compte-rendu du Conseil du 09 04 2019

Pièce jointe n°1 : Tarifs enfance jeunesse 2019 2020

Pièce jointe n°2 : Règlement intérieur accueil périscolaire 2019 2020

Pièce jointe n°3 : Règlement intérieur accueil de loisirs 3-11 ans 2019-2020

Pièce jointe n°4 : Règlement intérieur Val guiers ados 2019-2020

> Comptes-rendus des réunions des Commissions 2018

Compte-rendu de la réunion de la Commission Tourisme du 26/02/2018 (pdf)

Compte rendu Commission Enfance Jeunesse 4 avril 2018

Pièce jointe n°1: Accueils de loisirs différentes possibilités

Pièce jointe n°2: Marmousets plan des niveaux_

Pièce jointe n°3: Règlement intérieur accueil périscolaire 2018 2019

Pièce jointe n°4: Tarifs 2018

Pièce jointe n°5: Marmousets perspectives

Pièce jointe n°6 : Val Guiers Ados implantation

Pièce jointe n°7 : Val Guiers Ados surfaces

Compte-rendu de la commission travaux du 13 avril 2018

Compte rendu Commission Enfance Jeunesse 3 juillet

Pièce jointe 1 : plan mercredi

Pièce jointe n°2: Présentation 3 juillet

Compte-rendu de la commission du 16.07.2018

Compte-rendu commission du 6 novembre 2018

Projet éducatif territorial 2018 2021

Compte rendu du 23.10.2019

Bilan financier 2017-2018

Compte rendu du 05.03.2019

Pièce jointe n°1 : Fiche projet Reflex’ vélo

Pièce jointe n°2 : CA 2018 et BP 2019

Communauté de communes Val Guiers

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Communauté de communes Val Guiers, Avant Pays Savoyard

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www.avant-pays-savoyard.com