Qui sommes-nous ?
Consultez les délibérations en détail (PDF) :
01.Modification délibération résiliation MOE
02.Modification Mise à disposition DGS au SMAPS
03.Création emploi Chargé de mission APA
04.Modification du tableau des emplois
05.Recours contrat d’apprentissage
06.Modif RIFSEEP agents de maitrise
07.Instauration régime astreintes DG
08.Avis vente terrain ZAE Contin
09.Rétrocession Bonta ZAE La Sage
14.Budget PE-EJ- Admission non valeur créances éteintes
15.Budget PE-EJ-admission non-valeur produits irrécouvrables
16.Budget TS-admission non-valeur produits irrécouvrables
17.Délib Convention SDIS accès service périscolaire
18.PV fin de MAD Maison Debauge