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Accueil | PV et délibérations du Conseil communautaire | Séance du 25/11/2025

CCVG - Séances du conseil communautaire
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 NOVEMBRE 2025
DELIBERATIONS

Consultez les délibérations en détail (PDF) :

01.Délib Rapport prix et qualité eau

02.Délégation Pt tarifs régie recettes Lieu Partagé

03.Clôture portage EPFL ZAE Tuilière

04.Création emploi fonctionnel DG

05.Modification du tableau des emplois

06.Adhésion convention CDG Risques statutaires

07.Adhésion convention CDG Risque santé

08.Modification alimentation CET

09.Subvention compl au CIAS

10. DM budgétaire Principal

11. DM budgétaire PE-EJ

12. DM budgétaire n1-Transports

13.Avance trésorerie au CIAS

14..Budget PE-EJ Produits irrécouvrables

15.Budget PE-EJ-produits irrécouvrables

16.Budget PE-EJ- créances éteintes

17.Délégation Président dépôt subv DETR DSIL

18.Signature CTG avec la CAF

19.Subvention AVIE

20.Délégation Pt marchés Galletti et Repaire Mandrin

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Conseil communautaire

Dernières délibérations :

  • Séance du 25/11/2025
  • Séance du 21/10/2025
  • Séance du 23/09/2025
  • Séance du 22/07/2025
  • Séance du 24/06/2025
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Calendrier des prochaines réunions

  • Prochain conseil communautaire le 27 janvier 2026 à 19h00.
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

Adresse

585, route de Tramonet
Parc d’Activités Val Guiers
73330 BELMONT-TRAMONET
Plan d'accès >>



Horaires d'ouverture

Du lundi au jeudi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h 
Le vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30

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Téléphone

Tél. 04 76 37 36 45

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Email

contact@ccvalguiers.fr

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champagneux.org ➥ saint-genix-sur-guiers.net ➥ saintemariedalvey.fr ➥ rochefort73.com ➥ avressieux.com ➥ belmont-tramonet.fr ➥ domessin.fr ➥ labridoire.fr ➥ saint-beron.org ➥ lepontdebeauvoisin.fr ➥ verel-de-montbel.fr ➥

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