Consultez les délibérations en détail (PDF) :

• 1.Délibération autorisant la signature CPOM 2024-2028
• 2.Modification du tableau des effectifs et des emplois
• 3.Convention d’adhésion service intérim CDG73
• 4.Fourniture des repas de Noël écoles 2023
• 5.Fourniture de repas festifs
• 6.Tarif de refacturation banquet du CCAS de St Genix
• 7.Tarifs 2024-Résidence Autonomie Les Terrasses
• 8.Tarifs 2024-ESMS de Pont de Beauvoisin
• 9.Abandon du CNAS