Consultez les délibérations en détail (PDF) :

• 01.Convention Petite Ville de Demain Val Guiers
  • ⇒ Télécharger la convention cadre de Val Guiers
• 02.Convention Petite Ville de Demain Pont de Beauvoisin
  • ⇒ Télécharger la convention cadre de Pont de Beauvoisin
• 03.Convention Petite Ville de Demain St Genix les Villages
  • ⇒ Télécharger la convention cadre de St Genix les Villages
• 04.Droit de préemption propriété agricole
• 05.Subvention Maison des Agriculteurs
• 06.Adhésion au CAUE
• 07.Convention d’adhésion au service de calcul des allocations de retour à l’emploi du CDG73
• 08.Modification du tableau des emplois
• 09. ZAE Contin -validation des conditions de vente d’une parcelle
• 10.Annulation d’une vente et cession d’un lot en ZAE de la Tuilière à Champagneux
• 11.Régularisations foncières dans les ZAE avec la commune de Domessin
• 12.Régularisations foncières dans les ZAE avec la commune de La Bridoire
• 13.Avenant CAF Lieu d’Accueil Enfants Parents
• 14.Mise à jour des tarifs enfance jeunesse 2023 2024
• 15.Choix d’implantation de nouvelles places de crèche