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Accueil | PV et délibérations du Conseil communautaire | Séance du 02/06/2026

CCVG - Séances du conseil communautaire
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 02 JUIN 2026
DELIBERATIONS

Consultez les délibérations en détail (PDF) :

01. Délégation Président

02. Extension périmètre SIEGA

03. Budget Principal CFU

04. Budget Principal – Affectation résultats 2025 au BP 2026

05. Budget Petite enfance enfance jeunesse CFU

06. Transports CFU

07. ADS CFU

08. Budget ADS – Affectation résultats 2025 au BP 2026

09. Val Guiers Jasmin CFU

10. Budget ZAE Val Guiers Jasmin – Affectation résultats 2025 au BP 2026

11. Rubatière CFU

12. Budgets ZAE la Rubatière – Affectation résultats 2025 au BP 2026

13. La Sage CFU

14. Budgets ZAE la Sage – Affectation résultats 2025 au BP 2026

15. Le Contin Forêt E-O CFU

16. Budget ZAE Contin Forêt Est Ouest – Affectation résultats 2025 au BP 2026

17. La Tuilière CFU

18. Budgets ZAE La Tuilière – Affectation résultats 2025 au BP 2026

19. Girondière Sud CFU

20. Budgets ZAE La Girondière – Affectation résultats 2025 au BP 2026

21. Clos Bovery CFU

22. Délibération Commission Intercommunale des Impots Directs

23 – DM1 Budget Principal

24 – DM1 Budget Annexe Transports

25. RH- Délibération avenant n°2 retraite CNRACL

26. Référent inclusion et médiation numérique

27. Délib Tarifs enfance jeunesse 2026-2027

28. Avenant Financier n°9 Bussilière

29. Subvention Festival Nuits d’été

30. Travaux Rubatière

31. Avenant AMICI coopération public

32.Avenant SMAPS COT

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Conseil communautaire

Dernières délibérations :

  • Séance du 02/06/2026
  • Séance du 28/04/2026
  • Séance du 14/04/2026
  • Séance du 24/02/2026
  • Séance du 27/01/2026
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Adresse

585, route de Tramonet
Parc d’Activités Val Guiers
73330 BELMONT-TRAMONET
Plan d'accès >>

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Horaires d'ouverture

Du lundi au jeudi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h 
Le vendredi de 9h à 12h.

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Téléphone

Tél. 04 76 37 36 45

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