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Accueil | PV et délibérations du Conseil communautaire | Séance du 27/06/2023

CCVG - Séances du conseil communautaire
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JUIN 2023
DELIBERATIONS

Consultez les délibérations en détail (PDF) :

01.Approbation des statuts de la SCIC Foncière agricole de Savoie

      ⇒Télécharger les statuts de la SCIC Foncière agricole de Savoie

02.Petite Ville de Demain Pont de Beauvoisin – approbation de l’avenant n°1 valant opération de revitalisation de territoire

     ⇒Télécharger l’avenant n°1 portant opération de revitalisation de territoire – Petite Ville de Demain Pont de Beauvoisin

03.Convention de mise à disposition de Mme Emilie CHAPPAZ par le CCAS de La Ravoire

04.Désignation du référent déontologue élu

05.Programmation LEADER GAL Lacs et Montagnes

06.Budget Petite Enfance-Enfance Jeunesse: admission en non-valeur de créances éteintes

07.Location d’un local temporaire pour l’hébergement des services agence postale intercommunale et France Services pendant les travaux de rénovation du lieu partagé

08.Attribution des marchés publics de travaux pour la rénovation-extension du local Val Guiers Ados de Pont de Beauvoisin

09.Subvention d’évènements culturels

10.Attribution d’une subvention au festival Nuits d’été

Conseil communautaire

Dernières délibérations :

Calendrier des prochaines réunions

  • Prochain conseil communautaire le 20 mai 2025 à 19h00.