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Accueil | PV et délibérations du Conseil communautaire | Séance du 26/09/2023

CCVG - Séances du conseil communautaire
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 SEPTEMBRE 2023
DELIBERATIONS

Consultez les délibérations en détail (PDF) :

01.Nomination de représentants au Comité Local d’Information Foncière

02.Modification du règlement intérieur

03.EPFL TIES Champagneux- Avenant financier n°2

04.Répartition du FPIC

05.Mise en place de la M57

06. Contrat Territorial Jeunesse

07.Précision des tarifs Enfance Jeunesse 2023-2024

08.Gratifications covoiturage SMAPS

09.Signature du marché Phase 2 du  Clic&Ressources

10.Attribution du marché Esplanade du Guiers

11.Contribution financière ENEDIS – extension du réseau en parc d’activités Val Guiers

12.Convention territoriale pour l’éducation artistique et culturelle

13.Avenant 1 à la convention Parcours artistiques en Avant-Pays Savoyard

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Conseil communautaire

Dernières délibérations :

  • Séance du 25/03/2025
  • Séance du 18/02/2025
  • Séance du 28/01/2025
  • Séance du 17/12/2024
  • Séance du 26/11/2024
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Calendrier des prochaines réunions

  • Prochain conseil communautaire le 20 mai 2025 à 19h00.
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Adresse

585, route de Tramonet
Parc d’Activités Val Guiers
73330 BELMONT-TRAMONET
Plan d'accès >>



Horaires d'ouverture

Du lundi au jeudi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h 
Le vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30

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Téléphone

Tél. 04 76 37 36 45

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Email

contact@ccvalguiers.fr

Les 11 communes des la CCVG
champagneux.org ➥ saint-genix-sur-guiers.net ➥ saintemariedalvey.fr ➥ rochefort73.com ➥ avressieux.com ➥ belmont-tramonet.fr ➥ domessin.fr ➥ labridoire.fr ➥ saint-beron.org ➥ lepontdebeauvoisin.fr ➥ verel-de-montbel.fr ➥

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