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Accueil | PV et délibérations du Conseil communautaire | Séance du 23/01/2024

CCVG - Séances du conseil communautaire
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 JANVIER 2024
DELIBERATIONS

Consultez les délibérations en détail (PDF) :

01.Participation financière PVD Pont

02.Droit de retour terrain SCI Belmont

03.Désignation représentants COT

04.Adhésion Fédération OT

05.Tarifs d’adhésion OT Val Guiers

06.Autorisation installation panneau CNR

07.Prise en charge frais déplacement

08.Régularisation foncière La Baronnie

09.Choix nb places future crèche Domessin

10.Demande subvention LEADER Salamandres

11.Mise à jour tarifs jeunesse

12.Délégation signature prêt de jeux

13.Délégation signature prêt de livres

14.Attribution marché aménagement ZAE Contin

15.Délibération éclairage ZAE La Girondière

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Conseil communautaire

Dernières délibérations :

  • Séance du 20/05/2025
  • Séance du 15/04/2025
  • Séance du 25/03/2025
  • Séance du 18/02/2025
  • Séance du 28/01/2025
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Calendrier des prochaines réunions

  • Prochain conseil communautaire le 24 juin 2025 à 19h00.
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Adresse

585, route de Tramonet
Parc d’Activités Val Guiers
73330 BELMONT-TRAMONET
Plan d'accès >>



Horaires d'ouverture

Du lundi au jeudi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h 
Le vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30

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Téléphone

Tél. 04 76 37 36 45

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Email

contact@ccvalguiers.fr

Les 11 communes des la CCVG
champagneux.org ➥ saint-genix-sur-guiers.net ➥ saintemariedalvey.fr ➥ rochefort73.com ➥ avressieux.com ➥ belmont-tramonet.fr ➥ domessin.fr ➥ labridoire.fr ➥ saint-beron.org ➥ lepontdebeauvoisin.fr ➥ verel-de-montbel.fr ➥

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