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Accueil | PV et délibérations du Conseil communautaire | Séance du 24/10/2023

CCVG - Séances du conseil communautaire
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 OCTOBRE 2023
DELIBERATIONS

Consultez les délibérations en détail (PDF) :

01.Organisation de la promotion du tourisme

02.Création d’un service commun CCVG-CIAS

03.Modification du tableau des emplois

04.Ouverture dominicale des commerces 2024

05.Autorisation de signature d’un acte de rétrocession d’un terrain

06.Suppression de la délibération fixant le prix de vente des terrains en ZAE

07.Décision modificative n°1-budget PE-EJ

08.Décision modificative n°1 -budget VG Jasmin

09.Décision modificative n°2-budget principal

10.Convention de prêt de jeux avec la ludothèque

11.Renouvellement de la convention d’animation Lyon Léman

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Conseil communautaire

Dernières délibérations :

  • Séance du 20/05/2025
  • Séance du 15/04/2025
  • Séance du 25/03/2025
  • Séance du 18/02/2025
  • Séance du 28/01/2025
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Calendrier des prochaines réunions

  • Prochain conseil communautaire le 24 juin 2025 à 19h00.
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Adresse

585, route de Tramonet
Parc d’Activités Val Guiers
73330 BELMONT-TRAMONET
Plan d'accès >>



Horaires d'ouverture

Du lundi au jeudi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h 
Le vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30

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Téléphone

Tél. 04 76 37 36 45

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Email

contact@ccvalguiers.fr

Les 11 communes des la CCVG
champagneux.org ➥ saint-genix-sur-guiers.net ➥ saintemariedalvey.fr ➥ rochefort73.com ➥ avressieux.com ➥ belmont-tramonet.fr ➥ domessin.fr ➥ labridoire.fr ➥ saint-beron.org ➥ lepontdebeauvoisin.fr ➥ verel-de-montbel.fr ➥

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