Logo Communauté de Communes Val Guiers - CCVG - Avant-Pays Savoyard
  • La Communauté de Communes
        • Qui sommes-nous ?
        • Les communes
        • Instances et élus
        • Délibérations du Conseil communautaire
        • Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS)
        • L’organigramme des services
        • Les grands projets
        • Actualités
        • Coopérations européennes
        • Marchés publics
        • Offres d’emploi
  • Vos services
        • Annuaire des services
        • Enfance jeunesse
        • Démarches administratives et outils numériques
        • Culture
        • Déchets, eau et assainissement
        • Tourisme
  • Entreprendre
        • Où s’implanter à Val Guiers
        • Agriculture
        • Entrepreneurs & commerçants : vous accompagner
          • Créer ou reprendre une activité
          • Recruter
          • Développer son activité
          • Commerces de proximité

Accueil | PV et délibérations du Conseil communautaire | Séance du 25/07/2023

CCVG - Séances du conseil communautaire
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 JUILLET 2023
DELIBERATIONS

Consultez les délibérations en détail (PDF) :

01.Motion en faveur du maintien de la collecte des bouteilles plastiques

02. Location d’un bureau au SMAPS dans le bâtiment Pravaz

03.Modification du tableau des emplois

04.Convention pour l’entretien du balisage des sentiers

05.Principe de défusion de l’Office de Tourisme du Pays du Lac d’Aiguebelette

06.Approbation du règlement d’attribution des aides aux entreprises

07.Elaboration de l’inventaire des Zones d’Activités Economiques

08.Mise en place de la nomenclature M57

09.Budget annexe Petite enfance-Enfance Jeunesse: admission en non-valeur de produits irrécouvrables

10.Budget annexe Transports: admission en non-valeur de produits irrécouvrables

11.Décision modificative n°1 – budget principal

12.Déploiement du programme Avelo2

13. Convention de financement pour la mise en place d’un transport périscolaire RPI

14.Convention de prestation de services CC/Communes



Conseil communautaire

Dernières délibérations :

  • Séance du 15/04/2025
  • Séance du 25/03/2025
  • Séance du 18/02/2025
  • Séance du 28/01/2025
  • Séance du 17/12/2024


Calendrier des prochaines réunions

  • Prochain conseil communautaire le 20 mai 2025 à 19h00.
Logo Communauté de Communes Val Guiers - CCVG - Avant-Pays Savoyard


Adresse

585, route de Tramonet
Parc d’Activités Val Guiers
73330 BELMONT-TRAMONET
Plan d'accès >>



Horaires d'ouverture

Du lundi au jeudi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h 
Le vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30



Téléphone

Tél. 04 76 37 36 45



Email

contact@ccvalguiers.fr

Les 11 communes des la CCVG
champagneux.org ➥ saint-genix-sur-guiers.net ➥ saintemariedalvey.fr ➥ rochefort73.com ➥ avressieux.com ➥ belmont-tramonet.fr ➥ domessin.fr ➥ labridoire.fr ➥ saint-beron.org ➥ lepontdebeauvoisin.fr ➥ verel-de-montbel.fr ➥

CCVG | Offres d'emploi | Marchés publics | Politique de confidentialité | Mentions légales

  • Imprimer
  • Partager
  • Retour à l'accueil