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Accueil | PV et délibérations du Conseil communautaire | Séance du 28/11/2023

CCVG - Séances du conseil communautaire
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 NOVEMBRE 2023
DELIBERATIONS

Consultez les délibérations en détail (PDF) :

01.Convention ADEME

02.Débat accélération énergies renouvelables

03.Renouvellement de la convention de mutualisation du service ADS

04.Désignation des représentants de la CCVG au sein du SIAEP du Thiers

05.Délibération Rapport annuel SIEGA

06.Modification du tableau des emplois au 01.01.23

07.Avance de trésorerie CIAS-prolongation

08.Produits irrécouvrables Enfance

09.Délégation au Président- subvention DETR-DSIL

10.Adoption du Règlement budgétaire et financier

11.Subvention équilibre Transport

12.DM n°3-budget principal

13.DM n°2 – budget enfance

14.DM n°1 – budget Transports

15.Durée amortissement immobilisations Budget Principal

16.Durée amortissement immobilisations Enfance

17.Durée amortissement immobilisations ADS

18.Attribution subventions Pariso et AVIE

19.Subvention Isactys

20.Attribution marché maitrise d’oeuvre crèche Domessin

21.Approbation convention ENEDIS

22.Attribution marchés renforcement VRD ZAE Contin

23.Attribution marchés défense incendie ZAE Val Guiers

24.Délibération convention ENEDIS ZAE Tuilière

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Conseil communautaire

Dernières délibérations :

  • Séance du 15/04/2025
  • Séance du 25/03/2025
  • Séance du 18/02/2025
  • Séance du 28/01/2025
  • Séance du 17/12/2024
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Calendrier des prochaines réunions

  • Prochain conseil communautaire le 20 mai 2025 à 19h00.
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Adresse

585, route de Tramonet
Parc d’Activités Val Guiers
73330 BELMONT-TRAMONET
Plan d'accès >>

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Horaires d'ouverture

Du lundi au jeudi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h 
Le vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30

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Téléphone

Tél. 04 76 37 36 45

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Email

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