Consultez les délibérations en détail (PDF) :

• 01.Convention de maitrise d’ouvrage avec le SDES
• 02.Convention de financement du projet Petite Ville de Demain Pont de Beauvoisin
• 03.Adhésion au groupement d’intérêt public RGD Savoie Mont Blanc
• 04.Modification du tableau des emplois
• 05.Ouverture dominicale des commerces
• 06.Programmation LEADER 2023-2027 du GAL LEADER « Entre lacs et montagnes »
• 07.Augmentation de la subvention d’équilibre- Budget Pravaz 2022
• 08.Décision modificative budgétaire n°1- budget Pravaz
• 09.Décision modificative n°3 – budget principal
• 10.Décision modificative n°2-budget Petite Enfance/Enfance Jeunesse
• 11.Décision modificative budgétaire n°1 -budget transports
• 12.Avance de trésorerie au CIAS
• 13.Clôture du budget Cumont
• 14.Clôture du budget Centre
• 15.Clôture du budget Gourdinière
• 16.Clôture du budget Truison
• 17.Clôture du budget Pravaz
• 18.Délibération de signature acte administratif au 1er Vice-Président
• 19.Refacturation de charges à l’association Parisolidarité
• 20.Délégation au Président demande de subvention DETR/DSIL 2023
• 21.Demande de subvention phase 2 Clic et Ressources
• 22.Poursuite de la maitrise d’oeuvre du Lieu Partagé
• 23.Avenant n°1 à la convention d’utilisation du bâtiment périscolaire de La Bridoire